Le Conseil municipal se réunira le jeudi 25 janvier, à 18 h 30, en séance publique.

 Ordre du Jour :

Décisions 

  • Travaux d’extension du réfectoire : Approbation et demandes de subvention
  • Restructuration de la piscine municipale de La Turbie : Approbation et demandes de subvention
  • Régie de recettes  –  » Perception des droits de stationnement payant par horodateur  » : Tarif
  • Cantine municipale : Modification du tarif des repas PAI (Protocole d’Accompagnement Individuel)
  • Concessions funéraires : Remboursement d’une rétrocession
  • Acceptation de principe de l’offre d’achat d’un terrain sis lieudit Speraye cadastré Section A n° 66
  • Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble sur les sites Détras et Tête de Chien en phase de réalisation
  • Convention de concession de places de stationnement
  • Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relève
  • Convention de mise à disposition de personnel dans le cadre de la promotion du tourisme
  • Règlement intérieur de la collectivité de La Turbie
  • Mise en conformité réglementaire du régime indemnitaire de la Commune de La Turbie tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) par l’instauration de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E) et du complément indemnitaire annuel (C.I.A)
  • Dissolution du S.I.A.P. : Convention de gestion pour le Parc de Perdighier entre les Communes de Peille, La Turbie et La Trinité
  • Dissolution du S.I.A.P. : Transfert des biens acquis par le S.I.A.P. à la Commune de La Turbie

Informations

Questions diverses