Le prochain Conseil Municipal de la commune se tiendra le Lundi 11 Octobre 2021 à 18 h 30
Vous en avez l’habitude maintenant, celui-ci se fera sans public en raison des règles de distanciation physique en vigueur. Pour autant, la séance sera retransmise en direct sur notre page Facebook officielle ” Ville de La Turbie “
Ordre du Jour :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 29 Juillet 2021
Affaire Objet Rapporteur
N° 1 Démission d’un membre du Conseil Municipal et Installation M. le Maire
d’un nouveau Conseiller Municipal
N° 2 Approbation de la procédure de modification simplifiée n° 5 M. le Maire
du Plan Local d’Urbanisme de La Turbie
N° 3 Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble M. le Maire
EPF/Commune/CARF
N° 4 Travaux de protection et de mise en sécurité de l’accès à la Tête M. Bernard TAPIERO
de Chien : Acceptation de l’offre de concours formulée par la
Société Immobilière Domaniale (S.I.D.) au profit de la commune
De La Turbie
N° 5 Programme d’Électrification Rurale : Travaux de renforcement Mme Brigitte ALBERTINI
du poste Sainte Marie par le Syndicat Départemental de
l’Électricité et du Gaz des AM (SDEG)
N° 6 Programme d’Électrification Rurale : Travaux de renforcement Mme Brigitte ALBERTINI
du poste Starras par le Syndicat Départemental de l’Électricité
et du Gaz des AM (SDEG)
N° 7 Programme d’Électrification Rurale : Travaux de renforcement Mme Brigitte ALBERTINI
du poste SCOPERTA par le Syndicat Départemental de
l’Électricité et du Gaz des AM (SDEG)
N° 8 Réseau FTTH / Orange : autorisation d’un droit de passage M. Daniel CANDELA
Pour la pose d’artères de Télécommunications sur deux parcelles
Privées du domaine communal (AC 430 et AC 431) au Chemin
du Serrier N° 13
N° 9 Dérogations scolaires : frais de fonctionnement des classes Mme Liliane CLOUPET
Maternelles et élémentaires pour l’année scolaire 2020-2021
N° 10 Mesure exceptionnelle crise sanitaire : exonération de 50 % M. Valentin LOPEZ
Des droits d’occupation du domaine public pour les terrasses des
Commerces et des loyers de 2 restaurateurs – 3ème trimestre 2021
N° 11 Approbation de la convention de mise à disposition d’un bureau Mme Sandrine PENTA
au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale de la Commune
de La Turbie
N° 12 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public M. Daniel CANDELA
d’élimination des déchets – exercice 2020
