La prochaine séance du nouveau Conseil Municipal se tiendra ce mardi 7 avril 2026, à 19h00, en salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
- Pouvoirs délégués par le Conseil Municipal au Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Fixation des indemnités de fonctions aux élus
- Frais de représentations du Maire
- Désignation et composition des commissions municipales
- Composition de la Commission d’Appel d’Offres, de Délégation de Service Public et de jury de concours – élection des membres
- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Détermination du nombre de membres
- Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Élection des membres
- Désignation d’un élu en charge des questions de défense
- Composition du comité de jumelage avec Sarre (Val d’Aoste)
- Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de Villefranche sur Mer
- Désignation des délégués de la Commune au Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes-Maritimes (SICTIAM)
- Désignation des membres de la Société Publique Locale d’Aménagement Riviera Française Aménagement (SPLA)
- Désignation des délégués à l’Agence 06
- Désignation des Membres de la Commission de Contrôle des Listes Électorales
- Comité des Œuvres Sociales du Personnel Communal : Désignation de deux élus municipaux comme membres de droit
