La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le mardi 12 mars, à 18h00. Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle. Exceptionnellement, cette séance ne sera pas retransmise en direct sur notre page Facebook officielle « Ville de La Turbie ».
Ordre du Jour :
Désignation du Secrétaire de séance :
Approbation du PV de la séance du 08 Décembre 2023
| Affaire | Objet | Rapporteur |
| N° 1 | Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) | Mme L.Cloupet |
| N° 2 | Demande de protection fonctionnelle au profit d’un agent communal | Mme L. Cloupet |
| N° 3 | Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’attaché principal | Mme L. Cloupet |
| N° 4 | Mise en œuvre de la prime pouvoir d’achat | M. B.Tapiero |
| N° 5 | Procédure de modification n° 7 du PLU – Délibération motivée de ne pas soumettre la procédure de modification du plan local d’urbanisme à une étude environnementale suite à l’avis conforme de la MRAe | M. le Maire |
| N° 6 | Election des membres de la commission de délégation de service public | M. B.Tapiero |
| N° 7 | Approbation du rapport de la CLECT | M. le Maire |
| N° 8 | Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGC | M. le Maire |
