Conseil Municipal - Séance du jeudi 19 octobre

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Publié le 16 octobre 2023

Conseil Municipal – Séance du jeudi 19 octobre

La dernière séance du conseil municipal s’est tenue jeudi 19 octobre 2023, à 18h30. Cette séance était ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle et retransmise en direct sur notre page Facebook.

Ordre du Jour :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du 4 Juillet 2023 et de celle du 10 Juillet 2023

Affaire	Objet
N° 01	Composition de la Commission d’appel d’offres, de délégation de service public et jury de concours et élection des membres
N° 02	Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
N° 03	Octroi d’un mandat spécial dans le cadre du jumelage avec la Commue de Sarre
N° 04	Régularisation compte 2031- reconstitution des amortissements
N° 05	Fixation et mode de gestion des amortissements au 1^er Janvier 2023 – M 57
N° 06	Décision modificative n° 1
N° 07	Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’association « Le Souvenir Français »
N° 08	Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour l’association « Les Amis du Trophée »
N° 09	Prêt de matériel : fixation de tarifs
N° 10	Promesse de convention permettant l’accueil de mesures compensatoires environnementales (MCE) en forêt communale de La Turbie
N° 11	Transfert du centre de loisirs sans hébergement de l’école Eze Gianton au groupe scolaire Michel Balland de La Turbie.
N° 12	Personnel communal : montant de la prime de fin d’année – exercice 2023
N° 13	Stationnement payant parkings publics Théodore de Banville, du Mont Agel et du Mont Bataille – révision de la tarification durant la période des Fêtes de fin d’année 2023
N° 14	Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT