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Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de La Turbie se tiendra le jeudi 3 Novembre 2022, à 18H30. Cette séance sera ouverte au public en fonction des places disponibles dans la salle.

Séance retransmise en direct sur notre page Facebook officielle  » Ville de La Turbie « .

Ordre du jour :

N°  1            Décision modificative n° 2                                                              

N°  2            Fixation et mode de gestion des amortissements au 1er Janvier 2023 – M57

N°  3            Biens de faibles valeurs – sortie de l’inventaire

N°  4            Institution du reversement obligatoire de la part communale de la taxe d’aménagement à la CARF

N°  5            Mise en œuvre du dispositif d’astreinte d’exploitation 

N°  6            Personnel communal : montant de la prime de fin d’année – Exercice 2022

N°  7            Dérogations scolaires – frais de fonctionnement des écoles maternelle et élémentaire pour l’année 2021 – 2022

N°  8            Stationnement payant parking publics : Théodore de Banville, Mont Agel et Mont Bataille – révision de la tarification durant la période des fêtes de fin d’année 2022

N°  9            Acquisition de bien vacant et sans maître « LANTERI XX » 

N° 10           Acquisition de bien vacant et sans maître « BIANCHERI Raoul »

N° 11           Compte rendu des décisions prises au titre des délégations en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT